par Jean Verrier | Fév 16, 2016 | Nos statuts
Version modifiée en ses Articles 10 et 11 suite à l’Assemblée Générale Extraordinaire tenue le 4 février 2016 à Saint-Denis Article 1 Il est fondé entre les adhérents aux présents Statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 août...
par Annie Yoldjian | Oct 25, 2013 | Nos statuts
Version modifiée en son Article 6 suite à l’Assemblée Générale Extraordinaire tenue le 26 février 2013 à Saint Denis. Article 1 Il est fondé entre les adhérents aux présents Statuts une Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 août...
